FICHES TECHNIQUES DE SECURITE SANITAIRE
ANNEXES
Annexe1 :
références des textes relatifs aux principaux corps
constitutifs des services déconcentrés des affaires
sanitaires et sociales
Annexe
2 : dispositions spécifiques et
autorisations
ABREVIATIONS
Source :
Auteur : Anne Broyart
Direction : DHOS
Bureau-service : E2
Mise à jour : vendredi 4 août 2000